Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON GOUT DE LA QUALITE CAVES DE YUTZ LA MAISON DES VINS
CAVES DE YUTZ S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94518773
Date de dépôt :
02/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2004

Présentation de la marque LE BON GOUT DE LA QUALITE CAVES DE YUTZ LA MAISON DES VINS

Déposée le 2 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DE YUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BON GOUT DE LA QUALITE CAVES DE YUTZ LA MAISON DES VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DE YUTZ domicilié(e) 24 rue Nationale, 57110 YUTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 129 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUISSE Patrick CAVES DE YUTZ - France.

La marque LE BON GOUT DE LA QUALITE CAVES DE YUTZ LA MAISON DES VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON GOUT DE LA QUALITE CAVES DE YUTZ LA MAISON DES VINS est expirée depuis le 2 mai 2004.

CAVES DE YUTZ a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES GELIN , VIEILLE FRANCE , A. FEYDEL , VIEILLE FRANCE , (Marque figurative) , PECHE D'AUTOMNE , PIZZAIOLINO , VIEILLE FRANCE , VIEUX BOUET , PICHET D'AUTOMNE


CAVES DE YUTZ S.A.R.L. - 24 rue Nationale, 57110 YUTZ - France - SIREN 343129535


Monsieur GUISSE Patrick CAVES DE YUTZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Alcools (boissons) à l'exception des vins Bières Service d'embouteillage de vins et d'alcools (boissons).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.